Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compagnons Fromagers
SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, S.A.S

Numéro de dépôt :
4038788
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/2023
Compagnons Fromagers de SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT

Présentation de la marque Compagnons Fromagers

Déposée le 10 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Compagnons Fromagers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT domicilié(e) 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, Mme MAILLOT VALERIE domicilié(e) 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France.

La marque Compagnons Fromagers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnons Fromagers est expirée depuis le 10 octobre 2023.

SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT a également déposé les autres marques suivantes : Balades au pays du bon goût , SOCIÉTÉ Crème , LOUIS RIGAL , LOSSABA , CAVE DE PEYRELADE – FONDANT ET CARACTÈRE , SOCIETE , AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS , LA FROMAGEE DU LARZAC , Salakis , CAVE DES TEMPLIERS


SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, S.A.S - 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030


SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, Mme MAILLOT VALERIE - 2 AVENUE FRANCOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Fromages, spécialités fromagères, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, oeufs ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, potages, soupes ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités ;

Publicité ; service d'informations d'affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, potages, soupes, oeufs, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, fromages, spécialités fromagères, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités, préparations pour boissons, boissons sans alcool, boissons non alcooliques composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisés comprenant des ferments lactiques, boissons à base de petit-lait (lactosérum), permettant au client de les voir et de les acheter commodément.